Comment organiser la résidence des enfants après une séparation (concubinage, PACS, mariage) ?
Lorsque vous avez eu des enfants et que vous décidez de vous séparer, trois sujets sont à discuter.
Le premier concerne l’autorité parentale qui est par principe exercée par les deux parents (elle est conjointe). Cela suppose que les parents prennent ensemble les décisions importantes pour la vie de l’enfant.
Ce n’est qu’en cas de manquement grave à l’intérêt des enfants que l’autorité parentale peut alors être exercée par l’un des parents seulement.
Le deuxième concerne la résidence de l’enfant. Elle peut prendre plusieurs formes afin de s’adapter au mieux à votre situation :
- résidence alternée : cela suppose bien souvent une bonne communication entre les parents et la proximité de leur domicile (notamment pour faciliter les trajets avec l’école). L’alternance est généralement faite chaque semaine soit le lundi matin soit le vendredi soir ;
- résidence chez un parent et droit de visite et d’hébergement de l’autre : lorsque la résidence alternée n’est pas possible, l’enfant vivra chez l’un de ses parents principalement. L’autre bénéficiera d’un droit de visite et d’hébergement qui est classiquement un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires.
Ce droit peut être élargi pour inclure un jour supplémentaire (par exemple le mercredi) et réduire le temps de séparation avec l’enfant.
Le troisième sujet à aborder sera celui de la pension alimentaire (également appelée contribution à l’entretien et à l’éducation des enfants).
Vous avez la possibilité de réaliser des simulations, qui ne sont qu’indicatives, sur le site du service public ou de la CAF. Le montant de la pension est fixé selon deux critères principaux :
- les revenus des parents ;
- les besoins des enfants.
Elle peut toujours être modifiée en cas d’éléments nouveaux (par exemple une diminution ou une augmentation de votre revenu, un changement dans les besoins des enfants comme une inscription dans une école privée etc).