La négociation

Les avocats du cabinet privilégient toujours dans la mesure du possible le dialogue entre les parties et les solutions négociées.

Ils sont ainsi formés aux différentes techniques de communication indispensables pour parvenir facilement à l’aboutissement d’accords de qualité dont l’écoute active, la négociation raisonnée et la communication non violente.

Quelle que soit la nature du dossier, il est toujours préférable de parvenir à un accord mutuellement satisfaisant plutôt que de subir la durée d’une procédure et l’aléa d’une décision de justice souvent ressentie comme injuste ou inéquitable.

En droit de la famille, l’accord permet en outre l’apaisement des tensions, garantit la pérennité des relations et posent moins de difficultés d’exécution que les décisions de Justice.

Par ailleurs, lorsque les enjeux patrimoniaux sont conséquents, choisir la voie de l’accord permet d’ouvrir un éventail plus important d’options financières et de parvenir ainsi à des solutions patrimoniales et fiscales plus constructives et avantageuses pour chacun.

C’est pourquoi, pour défendre au mieux les intérêts de leurs clients, les membres du cabinet DBO Avocats sont tous formés au processus collaboratif et à la procédure participative.

Le processus collaboratif est une pratique amiable de résolution des différends, dont la mise en œuvre est préalable à toute saisine du Juge et qui repose sur l’engagement contractuel des parties et de leurs avocats à rechercher, de manière négociée et de bonne foi, une solution globale à leurs différends reposant sur la satisfaction des intérêts mutuels de chacune des parties.

Il est rare qu’un processus de droit collaboratif n’aboutisse pas à des résultats constructifs pour les parties, particulièrement en matière familiale. Cela étant, si le processus n’aboutit pas, les avocats ont une obligation de retrait et doivent ainsi se déporter du dossier.

La procédure participative s’inspire du processus collaboratif, mais ne comporte pas d’obligation de retrait pour les avocats. Elle présente également l’avantage de pouvoir être conclue alors même qu’un Juge est déjà saisi.

Enfin, la procédure participative dispose désormais depuis la loi n°2016-1547 du 18 novembre 2016 d’un nouvel objet : la mise en état consensuelle du litige. Les parties assistées de leur avocat peuvent désormais diligenter de manière amiable la mise en état de leur dossier. Les parties pourront ainsi fixer un calendrier de transmission de leurs pièces et écritures en fonction des spécificités de leur situation, définir ensemble l’objet du litige, voire la qualification des faits et des actes litigieux, ainsi que les points de droit sur lesquels elles entendent limiter le débat. Elles pourront également désigner elles-mêmes tout tiers dont l’expertise s’avérerait nécessaire plutôt que de s’en remettre au choix d’un magistrat.

Les membres du cabinet DBO Avocats sont également tous formés à l’accompagnement en médiation et assistent donc leurs clients dans le cadre de ce processus.

Carine DENOIT-BENTEUX, et Andréa PLUMEL sont enfin médiateurs et peuvent ainsi être désignées pour intervenir en cette qualité à la demande des parties, de leurs conseils ou des magistrats.

Les avocats du cabinet DBO assistent donc leurs clients dans le choix du processus amiable le plus adapté à leur situation et le mettent en œuvre afin de parvenir à un accord satisfaisant, tout en raccourcissant la durée des procédures et en limitant les sources de conflit avec la partie adverse.